Déposée le 19 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMONY domicilié(e) Z.I du grand pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 347 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINGUET YVES, ARMONY domicilié(e) Z.I. du grand pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.
La marque ARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMONY, S.A.S - Z.I du grand pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 392347431
MINGUET YVES, ARMONY - Z.I. du grand pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2011 n°2484858 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-22
Appareils et instruments électriques, scientifiques, de pesage, de contrôle et d'enseignement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux et esthétiques. Appareils de musculation, de remise en forme et de sport. Matériel de cardio fitness, agrès, bancs. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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